Bern, 17.12.2024 - Le module « Remodelages de terrain en vue de la revalorisation des sols » de l’aide à l’exécution « Construire en préservant les sols » indique comment des matériaux terreux décapés excédentaires peuvent être valorisés en tant qu’horizon du sol dans le cadre de revalorisations des sols. L’objectif est de piloter judicieusement la valorisation du sol, l’accent étant mis sur la revalorisation des fonctions écologiques du sol (fonction d’habitat, fonction de production et fonction de régulation). Le présent module explique quels remodelages de terrain en vue de la revalorisation des sols sont admissibles sur la base des prescriptions du droit de la protection de l’environnement et de l’aménagement du territoire en vigueur.
